Documents administratifs et juridiques utiles
Documents administratifs et juridiques utiles
- Changement de mandataire 1er degré
- Changement de mandataire 2nd degré
- Fiche juridique Droits et devoirs du mandataire
- Engagement du mandataire
- Note pour expliquer la coopérative aux parents
- Lettre aux parents
- Autorisation de photographier
- Circulaire sur les coopératives scolaires
- Kermesse, fête et tombola... ce qu’il faut savoir !
- Déclaration à la SACEM pour la diffusion de musiques lors de fêtes d'école ou kermesse
Foire aux questions Assurance
- Quid du matériel de la coopérative ?
- Légal/ Illégal : ce qui est permis d’acheter avec la coopérative
- Neutralité commerciale
- Kermesse, fête et tombola... ce qu’il faut savoir !
- Et l’assurance alors ?.. Quelques réponses
- Ce qui est interdit en matière de pratiques commerciales à l’école
- Livret assurance "partir en déplacement" OCCE 91 à emporter lors des classes découverte